Projet d'une Constitution nouvelle, d'après les bases fondamentales de la monarchie française

Projet d'une Constitution nouvelle, d'après les bases fondamentales de la monarchie française et l'analyse comparée des principes régulateurs des lois de Rome et de l'Angleterre, pour servir de réfutation au projet de constitution présenté par le Sénat. (Par G. de Bourbon-Busset, dit Leblanc.)
Date de l'édition originale : 1814
Appartient à l'ensemble documentaire : Aquit1

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr