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Le support en droit d'auteur
EAN13
9782804463380
Éditeur
Éditions Larcier
Date de publication
Collection
Création Information Communication
Langue
français
Fiches UNIMARC
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Le support en droit d'auteur

Éditions Larcier

Création Information Communication

Livre numérique

  • Aide EAN13 : 9782804463380
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  • Aide EAN13 : 9782804463380
    • Fichier EPUB, avec Marquage en filigrane
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Aucun texte relatif au droit d'auteur ne donne de definition precise du
support. Est-ce a dire qu'il est purement et simplement denue d'interet ?
L'admettre serait abusivement expeditif. Ainsi, a l'origine de cet ouvrage,
pointait la necessite de preciser les contours de la notion de support. Dans
cette perspective, l'absence de definition legale s'est averee salutaire en ce
qu'elle donne une certaine latitude a l'analyste, permettant une approche lato
sensu. L'ouvrage se propose alors de considerer la notion de support dans sa
diversite, tant au stade de la creation que de l'exploitation, et ce sans
negliger l'impact des nouvelles technologies sur les manifestations du
support. Par ailleurs, souvent presente comme une contingence materielle, le
support est, en realite, indispensable a l'existence ainsi qu'a la diffusion
de toute oeuvre. Ce premier temps de la recherche devait s'accompagner d'une
reflexion d'ensemble relative au regime applicable au support et plus
precisement a son articulation avec les droits portant sur l'oeuvre. En la
matiere, c'est egalement la complexite qui semble regner. L'objectif est de
montrer qu'au-dela de l'independance, fondamentale, developpee dans le champ
theorique du Droit ; le contexte factuel revele - c'est ineluctable - une
veritable interference entre les deux modes reservataires. Émerge ainsi le
constat suivant : si l'interference est a double sens, elle apparait inegale
puisque l'impact de la propriete du support sur les droits d'auteur n'est que
relatif tandis que l'incidence des droits d'auteur sur les droits grevant le
support est pregnante. Cet ouvrage qui tend a cerner et a montrer, a travers
une etude d'ensemble, la complexite du support en droit d'auteur, s'adresse
tant aux theoriciens du droit d'auteur qu'aux praticiens, soucieux d'apporter
des elements de reponse aux nouvelles questions qui leur sont posees.
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