- EAN13
- 9782802748519
- Éditeur
- Bruylant
- Date de publication
- 24/09/2014
- Collection
- Répertoire pratique du droit belge
- Langue
- français
- Fiches UNIMARC
- S'identifier
Usufruit, usage et habitation
Aspect civils
Sophie Boufflette, Arianne Salvé
Bruylant
Répertoire pratique du droit belge
Livre numérique
Autre version disponible
-
Papier - Bruylant Edition 118,00
Le droit reel d'usufruit, a l'instar des droits de superficie et d'emphyteose,
jouit, ces dernieres annees, d'un regain d'attention d'une pratique de plus en
plus axee sur la gestion patrimoniale et la planification successorale.
L'usufruit est ainsi devenu un outil notoirement utilise a des fins,
generalement, fiscales. Or, une utilisation optimale de ce droit reel commande
de connaitre ses tenants et aboutissants juridiques. Le present ouvrage vise
des lors a offrir aux praticiens une vue d'ensemble du regime juridique de
l'usufruit, sur un plan exclusivement civil, afin de rappeler, a leur bon
souvenir, les origines possibles de l'usufruit, les divers objets sur lesquels
il peut porter, les droits, obligations et rapports entre ses protagonistes,
l'usufruitier et le nu-proprietaire, les causes et consequences de son
extinction, sans omettre le contentieux que l'usufruit est susceptible de
generer. Il permet egalement de preciser les contours de deux autres droits
reels satellites, le droit d'usage et d'habitation. De nombreuses references
doctrinales et jurisprudentielles permettront, par ailleurs, au lecteur
curieux de poursuivre, le cas echeant, sa recherche et d'affiner les reponses
que le present ouvrage aspire a lui apporter.
jouit, ces dernieres annees, d'un regain d'attention d'une pratique de plus en
plus axee sur la gestion patrimoniale et la planification successorale.
L'usufruit est ainsi devenu un outil notoirement utilise a des fins,
generalement, fiscales. Or, une utilisation optimale de ce droit reel commande
de connaitre ses tenants et aboutissants juridiques. Le present ouvrage vise
des lors a offrir aux praticiens une vue d'ensemble du regime juridique de
l'usufruit, sur un plan exclusivement civil, afin de rappeler, a leur bon
souvenir, les origines possibles de l'usufruit, les divers objets sur lesquels
il peut porter, les droits, obligations et rapports entre ses protagonistes,
l'usufruitier et le nu-proprietaire, les causes et consequences de son
extinction, sans omettre le contentieux que l'usufruit est susceptible de
generer. Il permet egalement de preciser les contours de deux autres droits
reels satellites, le droit d'usage et d'habitation. De nombreuses references
doctrinales et jurisprudentielles permettront, par ailleurs, au lecteur
curieux de poursuivre, le cas echeant, sa recherche et d'affiner les reponses
que le present ouvrage aspire a lui apporter.
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