Droit des appellations d'origine et indications de provenance

Les appellations d’origine, indications de provenance ou autres références
géographiques jouent un rôle de plus en plus important dans le commerce
mondial. Leurs aspects juridiques se sont beaucoup développés ces dernières
années et deviennent plus complexes. Droit des appellations d’origine et
indications de provenance constitue la synthèse récente et pédagogique sur une
question de grande importance économique et commerciale.
La première partie, illustrée de nombreux exemples, est consacrée aux
caractères juridiques des indications géographiques : caractères généraux,
différenciation et hiérarchisation, nature juridique… La seconde partie étudie
leur régime juridique, organisé par différentes institutions internationales,
européennes et françaises.

Cet ouvrage s’adresse aux praticiens et aux étudiants spécialisés en droit de
la propriété industrielle, en droit rural et agroalimentaire ou en droit de la
consommation.

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