Responsabiliser pour transformer : des déchets aux mines urbaines

Quelle forme de responsabilité collective pour répondre à la problématique des
déchets ? Quels principes et logiques d'organisation et de régulation ?

La gestion des déchets fait partie des urgences environnementales apparues à
la fin du XXe siècle. Aujourd'hui, avec l'engouement suscité par l'économie
circulaire, le déchet n'est plus cantonné à son caractère polluant mais est
devenu une ressource de matière pouvant contribuer à diminuer la pression sur
les ressources naturelles. On parle de mine urbaine pour évoquer les métaux
contenus dans les déchets d'équipements électriques et électroniques des
territoires.

En Europe, la gestion des déchets repose sur le principe de Responsabilité
Élargie du Producteur (REP). Ce principe oblige les producteurs à prendre en
charge la fin de vie des produits qu'ils ont mis sur le marché. Alors qu'à
l'origine le principe se rapportait à une responsabilité individuelle, ce sont
davantage des modèles collectifs qui ont été mis en œuvre en Europe afin de
bénéficier d'économies d'échelle.

En France, la responsabilité collective va au-delà d'un simple enjeu de
mutualisation ayant suscité une gouvernance basée sur la concertation et
l'implication d'un ensemble de parties prenantes. Cette approche fait écho au
modèle de gouvernance des ressources communes étudiés par le prix Nobel en
économie Elinor Ostrom.

La REP donnant lieu à un dispositif de politique publique original, cet
ouvrage propose d'en étudier le potentiel et d'en théoriser les principes.
L'étude complémentaire d'autres modèles en Europe, davantage tournés vers une
conception individuelle de la REP, permet de mieux appréhender l'enjeu
d'articulation entre responsabilités individuelle et collective.