La librairie vous accueille le lundi de 14h à 19h et du mardi au samedi de 9h30 à 19h.
3 rue de la Paix 53000 Laval - 02 43 53 04 00 - librairiemlire@gmail.com

 

2, La propriété intellectuelle, Tome 2 - Régime patrimonial
EAN13
9782804469474
ISBN
978-2-8044-6947-4
Éditeur
Larcier
Date de publication
Collection
LSB. INFO.COMM. (2)
Séries
La propriété intellectuelle (2)
Nombre de pages
1074
Dimensions
24 x 15,7 x 5,3 cm
Poids
1642 g
Langue
français
Langue d'origine
français
Fiches UNIMARC
S'identifier

2 - La propriété intellectuelle

Tome 2 - Régime patrimonial

De

Larcier

Lsb. Info.Comm.

Offres

Autre livre dans la même série

Cet ouvrage étudie la propriété intellectuelle sous l’angle particulier du juriste civiliste.

La nature juridique des droits dits « intellectuels » (droit d’auteur, de brevet, de marque, etc.) est d'abord analysée minutieusement à l’aune des concepts fondamentaux que sont la chose, la propriété, le bien et le patrimoine (tome I, 2016).

Le tome II porte sur le régime patrimonial des droits intellectuels.

L’auteur examine la manière dont ces droits s’acquièrent (de façon originaire), les démembrements et autres modifications dont ils peuvent faire l’objet (copropriété, usufruit, etc.) et comment ils s’éteignent. Dans cette deuxième partie, non seulement la spécificité du régime patrimonial des droits intellectuels est mise en évidence mais la possibilité – ou le cas échéant la nécessité – de faire application des mécanismes classiques du droit commun des biens est envisagée.

La rencontre entre la propriété intellectuelle et le droit des contrats, troisième partie de l'étude est également traitée dans ce second tome, à travers une étude approfondie du contrat de cession et du contrat de licence.

L’étude est ancrée dans le droit positif (belge et français) et constitue pour le praticien une mine d’informations grâce à l’abondante jurisprudence et les nombreuses références doctrinales.

L’ouvrage intéresse les magistrats, les avocats spécialisés en propriété intellectuelle et en droit d’auteur, mais aussi les juristes d’entreprise et les ficalistes.
S'identifier pour envoyer des commentaires.

Autres contributions de...

Plus d'informations sur Bernard Vanbrabant