Comptabilisation et évaluation des opérations de fusion

Les entreprises, mais aussi d’autres entités tel que les universités et les
grandes écoles, sont de plus en plus amenées à fusionner pour faire des
économies et mieux s’adapter aux différents marchés. L’objectif du présent
ouvrage, conforme au nouveau plan comptable général français (2014), est de
donner une vue générale et compréhensible des différentes méthodes de fusion
et de restructuration permanente des entreprises, par essence très techniques
en raison des principes comptables et de la fiscalité qui les concernent. Il
évoque d’abord le régime juridique des fusions, scissions et apports partiels
d’actif, en précisant les définitions indispensables, le déroulement et les
effets de chaque opération. Les problèmes techniques de la transmission
universelle du patrimoine, de la gestion de la période intercalaire et des
droits des tiers ne sont pas laissés de côté. Les régimes fiscaux sont ensuite
analysés de manière détaillée, que ce soit le régime de droit commun ou le
régime spécial des articles 210 A et 210 B du Code général des impôts.
L’ouvrage développe enfin la comptabilité spécifique des fusions. Après un
bref rappel de la norme internationale IFRS 3 et de ses conséquences en
matière d’évaluation des coûts d’acquisition, le cas français est traité, sous
ses aspects généraux (fusion simple, fusionrenonciation, fusion-réduction,
fusion-renonciation-réduction) et sous ses aspects particuliers (scissions,
apports partiels d’actif, fusions à l’anglaise, fusion inversée). De nombreux
cas d’application, simples mais réalistes, sont présentés et développés.
**Comptabilisation et évaluation des opérations de fusion** s’adresse à tous
les étudiants francophones qui ont besoin de connaître la vie des affaires
françaises, et plus précisément aux étudiants de premiers cycles
universitaires : tertiaire, économie et gestion, comptabilité, audit et
contrôle de gestion, ainsi qu’aux étudiants d’écoles de gestion et de
management.

Professeur émérite des universités, agrégé et titulaire de trois doctorats
(Sciences de gestion, Gestion des organisations, Économie et administration),
Jean-Guy Degos a une grande expérience de l’expertise comptable et du
commissariat aux comptes (diplômé par l’État), de l’audit interne et externe,
du contrôle de gestion et de la conception et de la gestion de projets
internationaux, en France et dans de nombreux pays. Il a écrit 18 livres
classiques et 27 e-books.