CSE : santé, sécurité et conditions de travail

Institué par l’ordonnance du 22 septembre 2017, le CSE questionne toujours les
représentants du personnel sur leur rôle, leurs attributions et les moyens
dont ils disposent pour continuer à être des acteurs incontournables dans le
domaine de la santé, la sécurité et conditions de travail. La nouvelle édition
de ce guide juridico-pratique met à jour tous les points nouveaux et ceux qui
ont évolué sur ce sujet clé (élargissement des missions des services de santé
au travail, révision de la définition du harcèlement sexuel, etc.) sans
oublier les apports jurisprudentiels les plus récents. Cette actualisation
traite en particulier de la loi du 2 août 2021 relative à la santé au travail,
entrée en vigueur le 31 mars 2022, qui renforce notamment le rôle et les
droits des élus du CSE en la matière. Ce guide complet examine la
problématique de la santé, de la sécurité et des conditions de travail au sein
du CSE et de sa Commission dédiée (CSSCT) en traitant ses aspects juridiques,
humains, organisationnels et techniques de façon pédagogique et pragmatique.
Il apporte des réponses concrètes aux questions des élus, en explorant par
ailleurs certains sujets spécifiques toujours d’actualité comme les risques
psychosociaux, les formes de harcèlement, le télétravail et le droit à la
déconnexion. Il s’articule autour de neuf parties : I S’approprier les
concepts en matière de SSCT II Comprendre le fonctionnement du CSE III
Solliciter les autres acteurs de la SSCT IV Examiner les principaux documents
et informations mis à la disposition du CSE V Consulter le CSE sur les sujets
relatifs à la SSCT VI Optimiser les ressources et moyens du comité VII Savoir
réagir et agir face à certaines situations sensibles VIII Être vigilant dans
la protection des salariés les plus vulnérables IX Contribuer à la prévention
au sein d’un établissement à haut risque industriel

Enfin, pour mieux vous accompagner, l’ouvrage comporte : \- un test de
connaissances à la fin de chaque partie ; \- une liste des acronymes de la
SSCT ; \- des témoignages de bonnes pratiques ; \- des modèles de lettres et
de délibérations ; \- des références documentaires. Voici le guide
indispensable pour faire vivre au quotidien votre CSE et sa CSSCT !